Article 1- ASSOCIATION LOI 1901

Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts, une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre : AUSTRABORIGINAL

Article 2 – OBJECTIFS

Cette association a pour but de défendre, préserver la culture des aborigènes, des peuples autochtones et plus généralement valoriser les identités communautaires des hommes dans son environnement.

Article 3- SIEGE SOCIAL

Le siège social est fixé au 50, rue des Tournelles au 75003 PARIS. Il pourra être transféré sur simple décision du Conseil d’administration. La ratification par l’assemblée générale sera nécessaire.

Article 4- COMPOSITION

L’association est composée de :
a) Membres d’honneur
b) Membres bienfaiteurs
c)Membres actifs ou adhérents

Article 5- ADMISSION

Pour faire partie de l’association, il faut être agrée par le bureau qui statue, lors de chacune de ses réunions, sur les demandes admissions présentées.

Article 6- MEMBRES

Sont membres ceux qui ont rendu des services reconnues par l’association : ils sont dispensés de cotisations

Sont membres bienfaiteurs les personnes qui servent un droit d’entrée de 100 € minimums ou apportent l’équivalent de 100 € en nature.

Sont membres actifs ou adhérents ceux qui ont pris l’engagement de verser annuellement une cotisation de 10 €, cotisation revue chaque année par l’Assemblé Générale.

Article 7- RADIATIONS

La qualité de membres se perd par :

a)La démission
b)Le décès
c)La radiation prononcée par le Conseil d’Administration pour motif grave ; dans ce cas, l’intéressé ayant été invité par lettre recommandés à se présenter devant le bureau et à fournir des explications.

Article 8- RESSOURCES

Les ressources de l’association comprennent :

1) Le montant des droits d’entrée et des cotisations
2) Les subventions de l’Etat, des départements, des communes et autres collectivités
3) Du revenu de ses biens et ses prestations
4) Sommes perçues en contrepartie des prestations fournies par l’association
5) De toutes autres ressources autorisées par les textes législatifs et réglementaires.

Article 9- Conseil d’Administration

L’association est dirigée par un conseil d’administration élu pour 3 ans par le conseil choisit par l’assemblée générale. Les membres sont rééligibles.

Le conseil d’administration choisi parmi ses membres, au scrutin secret, au bureau composé de :

Une présidente : Audrey Homassel-Knoff
Une vice présidente : Inssaf KABSI
Un trésorier : Damien Ducreux

En cas de vacances, le conseil prévoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est proposé au remplacement définitif par la plus prochaine assemblée générale. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l’époque où devrait normalement expirer le mandat des membres remplacés.

Article 10- REUNION DU CONSEIL D’ADMISTRATION

Le conseil d’administration se réunit une fois tous les six mois, sur convocation du président ou sur la demande de ses membres.

Les décisions sont prises à la majorité des voix ; en cas de partage, la voix du président est prépondérante.
Tout membre du comité qui, sans excuse, n’aura pas assisté à trois réunions consécutives, pourra être considéré comme démissionnaire.
Nul ne peut faire partie du conseil s’il n’est pas majeur.

Article 11- ASSEMBLE GENERALE ORDINAIRE

L’assemblée générale ordinaire comprend tous les membres de l’association à quelques titres qu’ils soient affiliés. L’assemblée générale ordinaire se réunit chaque année.

Onze jours au moins avant la date fixée, les membres de l’association sont convoqués par les soins du président. L’ordre du jour est indiqué sur convocations.

Le président, assisté des membres du comité, préside l’assemblé et expose la situation morale de l’association.

Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l’approbation de l’assemblée.

Il est procédé, après épuisement de l’ordre du jour, au remplacement au scrutin secret, des membres du conseil sortants.

Seules devront être traitées, lors de l’assemblée générale extraordinaire, suivant les formalités prévues par l’article 11.

ARTICLE 12 : ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE

Si besoin est, ou sur la demande de plus de la moitié des membres inscrits, le
Président peut convoquer une assemblée générale extraordinaire.

Article 13- REGLEMENT INTÉRIEUR

Un règlement intérieur peut être établi par le conseil d’administration qui le fait alors approuver par l’assemblée générale.

Ce règlement éventuel est destiné à fixer les divers points non prévus par les statuts, notamment ceux qui ont trait à l’administration interne de l’association.

Article-14 DISSOLUTION

En cas de dissolution prononcée par les deux tiers au moins des membres présents à l’assemblée générale, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci et l’actif, s’il y a lieu, est dévolu conformément à l’article 9 de la loi du premier juillet 1901 et au décret du 16 août.